Administration Communale de Betzdorf
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Dernière modification : 18 octobre 2019 à 08:44
Contenu de la page
Règlements communaux
Règlement sur les Bâtisses, les Voies publiques et les Sites
06.08.2020 10:00
Règlements communaux, PAG -
Remboursement d’une partie du permis de conduire de la catégorie « B »
18.03.2020 08:00
Règlements communaux
Nouvelle fixation du revenu maximal pour l’obtention d’une allocation de vie chère
13.03.2020 00:00
Règlements communaux
Fiche synoptique du règlement des taxes communales
05.06.2018 00:00
Taxes - R
Taxes communales
05.06.2018 00:00
Taxes - R
Règlement d'ordre interieur - commissions consultatives communales
23.01.2018 00:00
Commissions - R
Règlement - obtention d'une prime d'encouragement pour études secondaires et supérieures
26.05.2017 00:00
Étudiants - R
Règlement - Second Hand Corner
26.05.2017 00:00
Déchets - R
Règlement - remboursement des cours dans le cadre de la formation jeunesse
27.01.2017 00:00
Étudiants - R
Règlement de police - utilisation des dépôts de déchets verts à Berg et RoodtSyre
30.09.2016 00:00
Déchets - R
Règlement - répartition des frais des mesures dans l'intérêt de la protection de la nature
03.05.2016 00:00
Environnement - R
Fixation - participation communale aux frais d'installation du système de base du service Appel Assistance
29.01.2016 00:00
Seniors - R
Règlement de circulation général
29.01.2016 00:00
Mobilité - R
Fixation - conditions pour organisation d'exposition ou de vernissages à l'ancienne Église à Roodt/Syre
06.12.2015 00:00
Location salles et autres - R
Règlement de police - utilisation Gallierduerf, RoodtSyre
27.07.2015 00:00
Location salles et autres - R
Règlement - utilisation du Gallierduerf, Roodt/Syre; terrain de beachvolleyball, Roodt/Syre; lavoir, Berg
01.06.2015 00:00
Location salles et autres - R
Règlement - remboursement d'une partie des frais d'inscriptions, enfants non-scolarisés frèquentant une crèche privée
24.10.2014 00:00
Famille et enfants - R
Règlement - subsides énergétiques en vue de la promotion de l'utilisation rationnelle de l'énergie
09.05.2014 00:00
Environnement - R
Règlement - nourrissage et appâtage du gibier en forêt communale
28.03.2014 00:00
Environnement - R
Règlement - remboursement d'une partie des frais d'inscription pour les cours de musique
31.01.2014 00:00
Famille et enfants - R
Règlement - cimetières
20.09.2013 00:00
Chiens, cimetières, eau, police - R
Fixation - taxe relatives à la mise à disposition du chauffeur pour bus communal
20.09.2013 00:00
Location salles et autres - R
Règlement - Subsides à accorder pour rénovation de bâtiments classés
20.09.2013 00:00
Travaux - R
Règlement taxe - raccordement au réseau collectif d'assainissement et à l'évacuation et l'épuration des eaux usées
16.11.2012 00:00
Chiens, cimetières, eau, police - R
Règlement général de police
30.10.2011 00:00
Chiens, cimetières, eau, police - R
Détermination - redevance annuelle frais de scolarité
03.10.2011 00:00
Famille et enfants - R
Règlement - conduite d'eau
27.11.2008 00:00
Chiens, cimetières, eau, police - R
Règlement - chiens
22.08.2008 00:00
Chiens, cimetières, eau, police - R
Constitution - caution à l'occasion de la délivrance d'une autorisation de construire
25.07.2008 00:00
Travaux - R
Caution - mise à disposition colonne d'eau pour bouche d'incendie
19.10.2006 00:00
Travaux - R
Règlement - nuits blanches
26.01.2004 00:00
Location salles et autres - R
Règlement - services des taxis
27.01.1999 00:00
Mobilité - R
Non
Non