Administration Communale de Betzdorf

​Règlements communaux

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(R = Règlements)

• Taxes communales

  • 05.06.2018
  • Taxes - R

• Fiche synoptique du règlement des taxes communales

  • 05.06.2018
  • Taxes - R

• Règlement d'ordre interieur - commissions consultatives communales

  • 23.01.2018
  • Commissions - R

• Règlement - Second Hand Corner

  • 26.05.2017
  • Déchets - R

• Règlement - obtention d'une prime d'encouragement pour études secondaires et supérieures

  • 26.05.2017
  • Étudiants - R

• Subvention - Transport public, abonnement annuel mPass

  • 31.03.2017
  • Mobilité - R

• Nouvelle fixation - revenu maximal pour obtention d'une allocation de vie chère

  • 31.03.2017
  • Services aux citoyens - R

• Règlement - remboursement des cours dans le cadre de la formation jeunesse

  • 27.01.2017
  • Étudiants - R

• Règlement de police - utilisation des dépôts de déchets verts à Berg et RoodtSyre

  • 30.09.2016
  • Déchets - R

• Règlement sur les bâtisses

  • 17.06.2016
  • Travaux - R

• Règlement - répartition des frais des mesures dans l'intérêt de la protection de la nature

  • 03.05.2016
  • Environnement - R

• Fixation - participation communale aux frais d'installation du système de base du service Appel Assistance

  • 29.01.2016
  • Seniors - R

• Fixation - conditions pour organisation d'exposition ou de vernissages à l'ancienne Église à Roodt/Syre

  • 06.12.2015
  • Location salles et autres - R

• Règlement de police - utilisation Gallierduerf, RoodtSyre

  • 27.07.2015
  • Location salles et autres - R

• Règlement - utilisation du Gallierduerf, Roodt/Syre; terrain de beachvolleyball, Roodt/Syre; lavoir, Berg

  • 01.06.2015
  • Location salles et autres - R

• Règlement - remboursement d'une partie des frais d'inscriptions, enfants non-scolarisés frèquentant une crèche privée

  • 24.10.2014
  • Famille et enfants - R

• Règlement - subsides énergétiques en vue de la promotion de l'utilisation rationnelle de l'énergie

  • 09.05.2014
  • Environnement - R

• Règlement - nourrissage et appâtage du gibier en forêt communale

  • 28.03.2014
  • Environnement - R

• Règlement - remboursement d'une partie des frais d'inscription pour les cours de musique

  • 31.01.2014
  • Famille et enfants - R

• Règlement - Subsides à accorder pour rénovation de bâtiments classés

  • 20.09.2013
  • Travaux - R

• Fixation - taxe relatives à la mise à disposition du chauffeur pour bus communal

  • 20.09.2013
  • Location salles et autres - R

• Règlement - cimetières

  • 20.09.2013
  • Chiens, cimetières, eau, police - R

• Subvention - Transport public, abonnement annuel réseau et courte distance

  • 15.03.2013
  • Mobilité - R

• Subvention - Transport public, abonnement annuel Seniorekaart

  • 01.02.2013
  • Mobilité - R

• Règlement taxe - raccordement au réseau collectif d'assainissement et à l'évacuation et l'épuration des eaux usées

  • 16.11.2012
  • Chiens, cimetières, eau, police - R

• Règlement général de police

  • 30.10.2011
  • Chiens, cimetières, eau, police - R

• Détermination - redevance annuelle frais de scolarité

  • 03.10.2011
  • Famille et enfants - R

• Règlement - conduite d'eau

  • 27.11.2008
  • Chiens, cimetières, eau, police - R

• Règlement - chiens

  • 22.08.2008
  • Chiens, cimetières, eau, police - R

• Constitution - caution à l'occasion de la délivrance d'une autorisation de construire

  • 25.07.2008
  • Travaux - R

• Caution - mise à disposition colonne d'eau pour bouche d'incendie

  • 19.10.2006
  • Travaux - R

• Règlement - nuits blanches

  • 26.01.2004
  • Location salles et autres - R

• Subside extraordinaire - raccordement de l'ancien système de chauffage au réseau de gaz local

  • 29.11.2001
  • Environnement - R

• Règlement - services des taxis

  • 27.01.1999
  • Mobilité - R